Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Ets FAVRE
/
Kit-Décor
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Kit-Décor
Ets FAVRE S.A.

Numéro de dépôt :
1746728
Date de dépôt :
16/12/1986
Lieu de dépôt :
LONS LE SAUNIER
Date d'expiration :
16/12/1996
Kit-Décor de Ets FAVRE

Présentation de la marque Kit-Décor

Déposée le 16 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) Ets FAVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LONS LE SAUNIER), la marque française « Kit-Décor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Ets FAVRE domicilié(e) B.P. no 3, 39260 Moirans-en-Montagne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Charles FAVRE, Président Directeur Général - France.

La marque Kit-Décor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Kit-Décor est expirée depuis le 16 décembre 1996.

Ets FAVRE a également déposé les autres marques suivantes : L'ATELIER D'ANAIS , ROCKAIR , FAVRE


Ets FAVRE S.A. - B.P. no 3, 39260 Moirans-en-Montagne - France


M. Charles FAVRE, Président Directeur Général - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-07

Mobiliers de poupée livres en prêt à monter